Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ANTIQUITE AUTHENTICITE QUALITE SNCAO COMPAGNIE D'EXPERTS FRANCAIS EN ANTIQUITE - CEFA
SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASION Syndicat Professionnel déclaré à la Préfecture de Paris No 10541

Numéro de dépôt :
94512545
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque FRANCE ANTIQUITE AUTHENTICITE QUALITE SNCAO COMPAGNIE D'EXPERTS FRANCAIS EN ANTIQUITE - CEFA

Déposée le 22 mars 1994 par SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ANTIQUITE AUTHENTICITE QUALITE SNCAO COMPAGNIE D'EXPERTS FRANCAIS EN ANTIQUITE - CEFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASIONTODO domicilié(e) 18 Rue de Provence, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASION - France.

La marque FRANCE ANTIQUITE AUTHENTICITE QUALITE SNCAO COMPAGNIE D'EXPERTS FRANCAIS EN ANTIQUITE - CEFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ANTIQUITE AUTHENTICITE QUALITE SNCAO COMPAGNIE D'EXPERTS FRANCAIS EN ANTIQUITE - CEFA est expirée depuis le 22 mars 2004.

SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASION a également déposé les autres marques suivantes : SYNDICAT NATIONAL COMMERCE ANTIQUITE OCCASION ET GALERIES D'ART FRANCE – EUROPE – ANTIQUITES – Qualite , SNCAO GA Syndicat National Commerce Antiquité Occasion & Galeries d'Art


SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASION Syndicat Professionnel déclaré à la Préfecture de Paris No 10541 - 18 Rue de Provence, 75009 PARIS - France


SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE DE L'ANTIQUITE ET DE L'OCCASION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Meubles, Glaces (miroirs), Cadres Gestion de Lieux d'Exposition

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.